Contributions à l'étude des systèmes juridiques autochtones et coutumiers

Table of Contents

• _GoBack 5
• 11
• Remerciements 11
• Introduction générale 13
• L’étude des systèmes juridiques autochtones et ses enjeux 13
• 1. Les enjeux épistémologiques : connaissance et rapports de pouvoir 15
• 2. La recherche à l’origine de cet ouvrage 19
• 3. Le contenu de l’ouvrage 23
• 4. Les questions méthodologiques et terminologiques 25
• Bibliographie 27
• Partie 1 29
• La production du droit autochtone : comportement, commandement, enseignement* 29
• Introduction 29
• 1. Le comportement : un droit spontané  32
• 2. Le commandement : autorité et écriture du droit 35
• 3. L’enseignement : transmission ou revitalisation du droit 42
• Conclusion 53
• Bibliographie 54
• 1. Législation 54
• 2. Doctrine 54
• 3. Autres sources 56
• Partie 2 57
• La famille 57
• Introduction 57
• 1. Résumé des rapports 59
• 1.1 Les pratiques d’adoption ou de transfert coutumier : le point de vue de la communauté innue de Uashat mak Mani-Utenam 59
• 1.2 Les normes cries relatives aux enfants 61
• 1.3 Renforcer la gouvernance atikamekw : vers un modèle atikamekw de prévention et de gestion des conflits liés à la violence conjugale et à la protection de la jeunesse 62
• 1.4 Formation et modalités du mariage coutumier en Zambie : une étude sociojuridique 62
• 1.5 La dissolution du mariage coutumier dans le contexte de pluralisme juridique de l’Afrique du Sud 63
• 1.6 L’étude anthropologique du mariage à Yaté 63
• 2. Analyse des rapports 64
• 2.1 Familles et communautés : points d’ancrage des cultures juridiques autochtones et coutumières 64
• 2.1.1 La famille : une réalité multiscalaire 64
• 2.1.2 Une éthique communautariste du droit coutumier applicable dans le champ de la famille 71
• 2.1.3 L’entraide et la solidarité comme vecteurs de cohésion sociale 77
• 2.2. Un droit coutumier flexible et dynamique face au droit étatique 79
• 2.2.1 Plasticité et adaptabilité des ordres juridiques autochtones 79
• 2.2.2 L’impact des systèmes étatiques sur les systèmes autochtones 82
• Conclusion 85
• Bibliographie 88
• Partie 3 91
• Le territoire 91
• Introduction 91
• 1. Présentation des rapports de recherche 95
• 1.1 Les droits innu et québécois relatifs au territoire 96
• 1.2 Le territoire chez les Secwépemc et en Colombie-Britannique 97
• 1.3 Le foncier dans la région de la Nawa en Côte d’Ivoire 98
• 2. Analyse transversale des études de cas portant sur le territoire 99
• 2.1 Les liens au territoire et les modalités d’accès aux terres et aux ressources 99
• 2.2 La responsabilité, pierre angulaire des ordres juridiques autochtones en matière foncière 108
• 2.2.1 Les responsabilités à l’égard de la terre et des êtres non humains 109
• 2.2.2 Les responsabilités à l’égard des êtres humains 115
• 2.2.3 Les processus décisionnels et l’exercice des responsabilités 122
• 2.3 Les droits étatiques entre capitalisme extractiviste et développement durable : quelle place pour un dialogue internormatif avec les peuples autochtones ? 127
• 2.3.1 Une gouvernance environnementale d’abord structurée par une éthique anthropocentrique et utilitariste 128
• 2.3.2 Le « développement durable », vecteur de rapprochement des ordres juridiques étatiques et autochtones ? 132
• Conclusion 141
• Bibliographie 143
• Partie 4 151
• Le traitement des conflits 151
• Introduction 151
• 1. Présentation des rapports 152
• 1.1 Le rapport sur la justice atikamekw 152
• 1.2 Le rapport sur la justice traditionnelle au Burundi 153
• 1.3 Le rapport sur la justice traditionnelle aux Îles Salomon 154
• 1.4 Le rapport sur la justice chez les Coast Salish 155
• 1.5 Le rapport sur la justice coutumière des Roms en Roumanie 156
• 2. Analyse des rapports 156
• 2.1 La juridicité autochtone et rom : une normativité souple et ouverte 156
• 2.2 Le groupe au cœur de la justice autochtone et rom  158
• 2.2.1 Les acteurs de la justice appartiennent au groupe 158
• 2.2.2 Les échelles et les formes de la justice autochtone et rom : de la famille au village  163
• 2.3 Les conceptions de la justice autochtones et rom : la réconciliation d’abord 167
• 2.3.1 Une justice à dominante réparatrice 167
• 2.3.2 Une justice fondée sur la responsabilisation de l’individu et du groupe 171
• 2.3.3 La sanction comme complément à la réparation 175
• Conclusion 178
• Bibliographie 181
• Conclusion générale 183
• Quelques fondamentaux des systèmes juridiques autochtones 183
• 1. La centralité du groupe 184
• 2. Conjuguer l’individuel et le collectif 187
• 3. Des systèmes dynamiques et fonctionnels portés par des acteurs et des processus de proximité 191
• Bibliographie 198
• Rapports d’intégration cités 199
• Premiers rapports  199
• Deuxièmes rapports 200