La constitution autochtone du Canada

Table of Contents

• Couverture 1
• Collection Politeia 6
• Crédits 8
• Préface à l’édition française de Canada’s Indigenous Constitution 9
• Remerciements des traductrices 21
• Remerciements : Ningii-Wiidookaagoo Ongow Emaadizijig 23
• Table des matières 27
• Liste des abréviations 31
• Introduction 33
• Rétroduction 39
• CHAPITRE 1. Des traditions juridiques vivantes 43
• 1. Le droit comme tradition 45
• 2. Le droit comme hiérarchie 51
• CHAPITRE 2. Les sources et la portée des traditions juridiques autochtones 73
• 1. Le droit sacré 75
• 2. Le droit naturel 80
• 3. Le droit délibératif 88
• 4. Le droit positif 103
• 5. Le droit coutumier 109
• Conclusion 114
• CHAPITRE 3. Des exemples de droit autochtone 131
• 1. Les traditions juridiques mi’kmaq 134
• 2. Les traditions juridiques haudenosaunee 148
• 3. Les traditions juridiques anishinabeg 154
• 4. Les traditions juridiques eeyou 162
• 5. Les traditions juridiques métis 165
• 6. Les traditions juridiques carrier 172
• 7. Les traditions juridiques nisga’a 177
• 8. Les traditions juridiques inuit 184
• Conclusion 187
• CHAPITRE 4. Apprendre du bijuridisme 209
• 1. Les traditions juridiques civilistes 212
• 2. Les traditions juridiques de common law 214
• 3. Les relations entre les traditions juridiques du Canada 217
• 3.1. Les interactions entre le droit civil et la common law : des leçons pour le droit autochtone ? 217
• 3.2. Les interactions : reconnaître les liens entre les traditions juridiques 222
• CHAPITRE 5. Reconnaître une culture du droit multijuridique 235
• 1. La reconnaissance du droit dans le contexte historique 240
• 1.1. La terre et les ressources autochtones : les relations d’Autochtones à Autochtones 240
• 1.2. L’arrivée des peuples non autochtones 243
• CHAPITRE 6. La reconnaissance des traditions juridiques autochtones : défis et promesses 257
• 1. Intelligibilité 259
• 2. Accessibilité 264
• 3. Égalité 273
• 4. Applicabilité 280
• 5. Légitimité 292
• Conclusion 304
• CHAPITRE 7. Le rôle des gouvernements et des tribunaux dans la consolidation des traditions juridiques autochtones 317
• 1. Les gouvernements autochtones et les lois sur la reconnaissance 323
• 2. Les gouvernements canadiens et la législation sur la reconnaissance 329
• 2.1. La pertinence du droit international dans la reconnaissance des traditions juridiques autochtones 336
• 2.2. La Commission royale, l’interprétation jurisprudentielle du paragraphe 35(1) et la reconnaissance du gouvernement canadien 341
• 2.3. Mise en garde à propos du paragraphe 35(1) : se souvenir du fédéralisme 345
• 2.4. Les lois d’harmonisation du droit autochtone 349
• 3. Le rôle des tribunaux 355
• 3.1. Les institutions autochtones et le règlement des différends 357
• 3.2. Les tribunaux canadiens 366
• CHAPITRE 8. Le développement d’institutions juridiques autochtones 383
• 1. Barreaux et associations 386
• 2. L’enseignement du droit autochtone 394
• Conclusion 407
• CHAPITRE 9. Un droit vivant sur une Terre vivante : la religion, le droit et la Constitution 421
• 1. Des relations sacrées : la Terre et les croyances spirituelles anishinabeg 424
• 2. Le droit anishinabe et la Terre 428
• 3. L’alinéa 2a) de la Charte canadienne : les croyances anishinabeg et la liberté de religion 433
• 4. Le paragraphe 35(1) : droits ancestraux, terres et croyances religieuses 448
• Conclusion 461
• CHAPITRE 10. La tâche qui nous attend : cultiver les traditions juridiques autochtones 473
• 1. Mandamin et le droit 477
• 2. Conclusion 487
• Reproduction 491
• Notices biographiques 495
• Index 497
• Dans la meme collection 511
• Quatrième de couverture 516